La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 632-2 ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 12 avril 2017 modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2017 modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'avis du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 13 juin 2023,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2017 > > Art. 6, Art. Annexe II - II. Maquette 15 > >
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2 modifiés
3 cités
La maquette modifiée du diplôme d'études spécialisées de médecine générale est applicable à l'ensemble des étudiants débutant la première année de la phase socle de ce diplôme d'études spécialisées à compter de la rentrée universitaire 2023.
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La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 3 août 2023.
Le ministre de la santé et de la prévention,
Aurélien Rousseau
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Sylvie Retailleau