JORF n°0182 du 8 août 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation des Codes des Endoprothèses Aortiques

Résumé Trois types d'endoprothèses aortiques de Cook France ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1 : « Implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2, paragraphe 4, « B. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------------------------| |3138928| Endoprothèse aortique tho, Cook, ZENITH TX2, syst mod, corps prox cylind surmes | |3159528|Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst mod, corps prox dégres. Surmes| |3119233|Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst mod, corps dist cylind. Surmes|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1 : « Implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2, paragraphe 4, « B. - Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3138928

Endoprothèse aortique tho, Cook, ZENITH TX2, syst mod, corps prox cylind surmes

3159528

Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst mod, corps prox dégres. Surmes

3119233

Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst mod, corps dist cylind. Surmes