Arrêté du 3 août 2018

Article 60

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Article 60

Atmosphères explosives, risques d'explosion, foudre

I. - Dans les parties de l'installation visées à l'article 59 (Identification des risques d'incendie et d'explosion) du présent arrêté et présentant un risque atmosphères explosives , les installations électriques respectent les dispositions de l'article 65 de l'arrêté du 4 octobre 2010 susmentionné.
Elles sont réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l'exploitation et sont entièrement constituées de matériels utilisables dans les atmosphères explosives. Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne qualité industrielle qui, en service normal, n'engendre ni arc, ni étincelle, ni surface chaude susceptible de provoquer une explosion.
II. - Les dispositions de l'arrêté du 31 mars 1980 modifié portant réglementation des installations électriques des établissements réglementés au titre de la législation des installations classées et susceptibles de présenter des risques d'explosion s'appliquent. En particulier, les canalisations électriques ne sont pas une cause possible d'inflammation et sont convenablement protégées contre les chocs, contre la propagation des flammes et contre l'action des produits présents dans la partie de l'installation en cause.

III.- Foudre.
L'exploitant met en œuvre les dispositions relatives à la protection contre la foudre de la section III de l'arrêté du 4 octobre 2010 susmentionné.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 20 décembre 2018 · Dernière version le 17 mars 2025

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sécurité contre les explosions et la foudre dans les installations

Résumé. L'article décrit les mesures de sécurité pour éviter les explosions dans les installations, en utilisant des équipements adaptés et en protégeant contre la foudre.

Atmosphères explosives, risques d'explosion, foudre

I. - Dans les parties de l'installation visées à l'article 59 (Identification des risques d'incendie et d'explosion) du présent arrêté et présentant un risque atmosphères explosives , les installations électriques respectent les dispositions de l'article 65 de l'arrêté du 4 octobre 2010 susmentionné.
Elles sont réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l'exploitation et sont entièrement constituées de matériels utilisables dans les atmosphères explosives. Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne qualité industrielle qui, en service normal, n'engendre ni arc, ni étincelle, ni surface chaude susceptible de provoquer une explosion.
II. - Les dispositions de l'arrêté du 31 mars 1980 modifié portant réglementation des installations électriques des établissements réglementés au titre de la législation des installations classées et susceptibles de présenter des risques d'explosion s'appliquent. En particulier, les canalisations électriques ne sont pas une cause possible d'inflammation et sont convenablement protégées contre les chocs, contre la propagation des flammes et contre l'action des produits présents dans la partie de l'installation en cause.

III.- Foudre.
L'exploitant met en œuvre les dispositions relatives à la protection contre la foudre de la section III de l'arrêté du 4 octobre 2010 susmentionné.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 17 mars 2025

Modifié parArrêté du 30 janvier 2025art. 70 : Modification des règles pour les installations électriques en zones à risque d'explosion

En résumé. L'article modifie les références réglementaires pour les installations électriques en atmosphère explosive, remplaçant une référence à un décret de 1996 par une référence à un arrêté de 2010, et ajoute des mentions sur la foudre.

En vigueur du vendredi 2 août 2019 au dimanche 16 mars 2025

Modifié parArrêté du 15 juillet 2019art. 5 : Modification des normes environnementales

En résumé. L'article a été modifié pour clarifier les exigences de sécurité des installations électriques dans les zones à risque d'explosion, en ajoutant une section sur la protection contre la foudre.

En vigueur du jeudi 20 décembre 2018 au jeudi 1 août 2019

Source : Légifrance