Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'une formule de calcul des émissions
Résumé. Un nouvel article crée une formule pour calculer la concentration d'émission en fonction de l'oxygène.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 septembre 2002Art. Annexe V
- Arrêté du 20 septembre 2002Art. Annexe V