JORF n°200 du 30 août 2006

Article 1

Article 1

L'intitulé de l'arrêté du 25 mai 2005 susvisé est remplacé par l'intitulé suivant : « Arrêté du 25 mai 2005 relatif aux projets de filières mis en oeuvre dans les secteurs de l'élevage des bovins, des ovins et des équins destinés à la boucherie ».


Historique des versions

Version 1

L'intitulé de l'arrêté du 25 mai 2005 susvisé est remplacé par l'intitulé suivant : « Arrêté du 25 mai 2005 relatif aux projets de filières mis en oeuvre dans les secteurs de l'élevage des bovins, des ovins et des équins destinés à la boucherie ».