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TITRE II
ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS
7 — 15
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Arrêté du 3 août 2005
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Chapitre 1er
Dispositions générales
16 — 18
Chapitre 1er : Dispositions générales
Chapitre 2 : Contrôle des connaissances et déroulement des études
Chapitre 3 : Jurys, délivrance du diplôme et droits des étudiants
