JORF n°203 du 1 septembre 1995

A N N E X E

A L'ARRETE COMPLETANT LA LISTE DES GRANDS LACS INTERIEURS DE MONTAGNE POUR LESQUELS PEUT ETRE ETABLIE UNE REGLEMENTATION SPECIALE DE LA PECHE

Département de l'Isère

Lac de Monteynard.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

A L'ARRETE COMPLETANT LA LISTE DES GRANDS LACS INTERIEURS DE MONTAGNE POUR LESQUELS PEUT ETRE ETABLIE UNE REGLEMENTATION SPECIALE DE LA PECHE

Département de l'Isère

Lac de Monteynard.