JORF n°0228 du 30 septembre 2021

Arrêté du 29 septembre 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 28 juillet 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'une spécialité médicamenteuse à l'annexe d'un arrêté

Résumé Un nouvel arrêté ajoute un médicament spécifique, fabriqué par INSMED NETHERLANDS BV, à une liste existante pour une durée d'un an.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 6. Autres médicaments, la spécialité suivante est ajoutée, pour une durée déterminée de 1 an à partir de la date de publication du présent arrêté :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ | EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |-------------------------------------------------------------------|---------------------|-----------|--------|---------------------------| |ARIKAYCE liposomal 590 mg dispersion pour inhalation par nébuliseur|INSMED NETHERLANDS BV|6 515 680 5|9399995 |ARIKAYCE 590MG INHAL NEB FL|

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 29 septembre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse