ARRÊTÉ du 29 septembre 2015

Article 2

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Article 2

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur ces différentes configurations de pistes sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 11 octobre 2015

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Limites d'utilisation des pistes du circuit de l'Anneau du Rhin

Résumé. Un arrêté fixe le nombre et le type de véhicules autorisés sur les différentes pistes du circuit de l'Anneau du Rhin, selon une annexe jointe.

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur ces différentes configurations de pistes sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 11 octobre 2015

Source : Légifrance