JORF n°0234 du 9 octobre 2015

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 29 septembre 2015, est nommée membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ardèche

Mme Christine MALFOY, en remplacement de M. Simon PLENET.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 29 septembre 2015, est nommée membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils départementaux

Ardèche

Mme Christine MALFOY, en remplacement de M. Simon PLENET.