Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du site Natura 2000 Chausey
Résumé. Le site Natura 2000 Chausey change de nom et de délimitation, incluant désormais la commune de Cancale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 mai 2009Art. 1 : Protection d'un site naturel autour de Chausey
→ Version 2
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- Arrêté du 27 mai 2009Art. 1