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ARRÊTÉ du 29 octobre 2014

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La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 forêts, pelouses, éboulis de la vallée du Rhoin et du ravin d'Antheuil figure en annexe au présent arrêté.

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Créé le 8 novembre 2014 · Abrogé le 31 mars 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection d'un site Natura 2000 en Côte-d'Or

Résumé. Un arrêté officialise la liste des habitats et espèces protégés dans un site Natura 2000 en Côte-d'Or.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 forêts, pelouses, éboulis de la vallée du Rhoin et du ravin d'Antheuil figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 8 novembre 2014 au mercredi 30 mars 2022

Source : Légifrance