En vigueur depuis le 14 novembre 2012
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Modification du programme d'histoire-géographie - éducation civique
Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole défini dans l'annexe de l'arrêté du 12 juillet 2005 susvisé est supprimé à l'issue de la session d'examen 2012 et remplacé par celui de l'annexe du présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2005Art. Annexe