JORF n°0265 du 16 novembre 2010

Article 3

Article 3

L'annexe II a « règlement d'examen » de l'arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles est remplacée par les dispositions figurant en annexe III du présent arrêté.


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Version 1

L'annexe II a « règlement d'examen » de l'arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles est remplacée par les dispositions figurant en annexe III du présent arrêté.