JORF n°256 du 1 novembre 1996

Art. 1er. - L'échelonnement indiciaire applicable au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie figurant à l'article 1er de l'arrêté du 4 janvier 1991 susvisé est modifié, à compter du 1er août 1994,
ainsi qu'il suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0256 du 01/11/96 Page 15990 a 15991
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Version 1

Art. 1er. - L'échelonnement indiciaire applicable au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie figurant à l'article 1er de l'arrêté du 4 janvier 1991 susvisé est modifié, à compter du 1er août 1994,

ainsi qu'il suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0256 du 01/11/96 Page 15990 a 15991

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