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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision et élargissement des missions de la sous-direction du réseau douanier
Résumé. La sous-direction du réseau des douanes voit ses missions précisées et élargies, notamment en matière de pilotage de la performance et de simplification des procédures.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 2019Art. 8 : Rôle de la sous-direction du réseau dans l'organisation des services douaniers
→ Version 3
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- Arrêté du 19 décembre 2019Art. 8