La ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 27 septembre 2012,
Arrête :
L'arrêté du 26 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique, publié au Journal officiel du 31 octobre 2012, et l'arrêté du 15 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique, publié au Journal officiel du 20 novembre 2012, sont abrogés.
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L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 7. Anticancéreux et médicaments associés » :
I. ― Le libellé de la spécialité suivante :
| NOM DE LA SPÉCIALITÉ | EXPLOITANT |CODE UCD| DÉNOMINATION | |---------------------------------------------------|--------------|--------|----------------------------------| |EPIRUBICINE BIOLID 2 mg/ml, solution pour perfusion|INTSEL CHIMIOS|9313143 |EPIRUBICINE BLI 2 mg/ml, FL 200 ml|
est remplacé par le libellé suivant :
| NOM DE LA SPÉCIALITÉ |EXPLOITANT| CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |--------------------------------------------------|----------|-----------|--------|------------------------------------| |EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, solution pour perfusion|MEDAC SAS |6 553 400 9|9313143 |EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, FL 200 ml|
II. ― Pour la même spécialité « EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, solution pour perfusion », il est ajouté :
| NOM DE LA SPÉCIALITÉ |EXPLOITANT| CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |--------------------------------------------------|----------|-----------|--------|------------------------------------| |EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, solution pour perfusion|MEDAC SAS |6 553 400 9|9313172 | EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, FL 5 ml | |EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, solution pour perfusion|MEDAC SAS |6 553 400 9|9313166 |EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, FL 25 ml | |EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, solution pour perfusion|MEDAC SAS |6 553 400 9|9313189 |EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, FL 50 ml | |EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, solution pour perfusion|MEDAC SAS |6 553 400 9|9313137 |EPIRUBICINE MEDAC 2 mg/ml, FL 100 ml|
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Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 29 novembre 2012.
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de la politique
des produits de santé et de la qualité
des pratiques et des soins,
C. Choma