JORF n°1 du 2 janvier 1996

Arrêté du 29 novembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 29 novembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :
Pour représenter les usagers :

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Compagnon (Jean), en remplacement de M. Brunet (Pierre).
Suppléant : M. Brunet (Pierre), en remplacement de M. Sylvestre (Lucien).
Suppléant : M. Sylvestre (Lucien), en remplacement de M. Compagnon (Jean).
Pour représenter les collectivités territoriales au titre des communes :

Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Duhieu (Jean-Claude), en remplacement de M. Jousseaume (Claude).
Suppléant : M. Vall (Raymond), en remplacement de M. Moizan (Jacques).

Communes de plus de 100 000 habitants

Suppléant : M. Duchene (Michel), en remplacement de M. Pineau (Pierre).

Etablissements publics exerçant une compétence

dans le domaine de l'eau

Titulaire : M. Jousseaume (Claude), en remplacement de M. Duhieu (Jean-Claude).
Pour représenter les milieux socioprofessionnels :

Région Aquitaine

Titulaire : M. de Kerhor (Claude), en remplacement de M. Magnanou (René).
Suppléant : M. Lissonde (Georges), en remplacement de M. de Kerhor (Claude).

Région Auvergne

Suppléant : M. Coutarel (Raymond), en remplacement de M. Saumureau (Marc).

Région Midi-Pyrénées

Titulaire : M. Cameo-Ponz (Frédéric), en remplacement de M. Houi (Didier).
Suppléant : M. Compan (Régis), en remplacement de M. Raynaud (Gilbert).

Région Poitou-Charentes

Titulaire : M. Lebret (Alain), en remplacement de M. Thomas (Raymond).
Suppléant : M. Rogeon (Jean), en remplacement de M. Parent (Michel).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE.