JORF n°1 du 2 janvier 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 29 novembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :
Pour représenter les usagers :

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Compagnon (Jean), en remplacement de M. Brunet (Pierre).
Suppléant : M. Brunet (Pierre), en remplacement de M. Sylvestre (Lucien).
Suppléant : M. Sylvestre (Lucien), en remplacement de M. Compagnon (Jean).
Pour représenter les collectivités territoriales au titre des communes :


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 29 novembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :

Pour représenter les usagers :

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Compagnon (Jean), en remplacement de M. Brunet (Pierre).

Suppléant : M. Brunet (Pierre), en remplacement de M. Sylvestre (Lucien).

Suppléant : M. Sylvestre (Lucien), en remplacement de M. Compagnon (Jean).

Pour représenter les collectivités territoriales au titre des communes :