Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire : M. Duhieu (Jean-Claude), en remplacement de M. Jousseaume (Claude).
Suppléant : M. Vall (Raymond), en remplacement de M. Moizan (Jacques).
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JORF n°1 du 2 janvier 1996
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Version 1
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire : M. Duhieu (Jean-Claude), en remplacement de M. Jousseaume (Claude).
Suppléant : M. Vall (Raymond), en remplacement de M. Moizan (Jacques).