Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un arrêté de réglementation
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 11 mars 2015
Arrêté du 29 mars 2018
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 11 mars 2015
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 11 mars 2015
modifie
Source : Légifrance
Modification d'un arrêté sur les formations
Arrêté du 29 mars 2018 · art. 1
Modification du mode d'organisation du recyclage des sports de montagne
Arrêté du 29 mars 2018 · art. 4
Modification de la formation des guides de haute montagne
Arrêté du 29 mars 2018 · art. 5
Formation obligatoire des guides de haute montagne
Arrêté du 11 mars 2015 (VD)