JORF n°0088 du 13 avril 2017

Arrêté du 29 mars 2017

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 334-1, L. 336-1, D. 334-4, D. 334-15-1 et D. 336-4 ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995,

Arrête :

Article 1

Les épreuves obligatoires portant sur les langues énumérées ci-après : arabe, arménien, basque, breton, cambodgien, catalan, chinois, corse, créole, danois, finnois, grec moderne, hébreu, japonais, langues mélanésiennes, néerlandais, norvégien, occitan-langue d'oc, persan, polonais, portugais, russe, suédois, tahitien, turc, vietnamien, pourront être subies à la session 2017 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique dans les académies ou collectivités suivantes :

Arabe

Toutes les académies de métropole, tous les départements et régions d'outre-mer et toutes les collectivités d'outre-mer sauf Amiens, la Corse, la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, la Nouvelle-Calédonie et la Polynésie française.

Arménien

Aix-Marseille, Créteil, Paris, Versailles.

Cambodgien

Créteil, Paris, Versailles.

Chinois

Toutes les académies de métropole, tous les départements et régions d'outre-mer et toutes les collectivités d'outre-mer sauf la Guadeloupe, la Martinique, et Mayotte.

Danois

Caen, Créteil, Paris, Versailles.

Finnois

Caen, Créteil, Paris, Versailles.

Grec moderne

Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nice, Paris, Versailles.

Hébreu

Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Japonais

Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nantes, Nice, Nouvelle-Calédonie, Orléans-Tours, Paris, Reims, Rennes, Rouen, Toulouse, Versailles.

Néerlandais

Créteil, Lille, Paris et Versailles pour les candidats des académies d'Amiens, de Créteil, Lille, Paris, Rouen et Versailles ;
Grenoble, Reims, et Toulouse pour les candidats des autres académies de métropole ;
Guyane pour les candidats de cette académie.

Norvégien

Caen.

Persan

Aix-Marseille, Créteil, Paris, Versailles.

Polonais

Aix-Marseille, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Nancy-Metz, Paris, Toulouse, Versailles.

Portugais

Toutes les académies de métropole, tous les départements et régions d'outre-mer et toutes les collectivités d'outre-mer sauf la Corse, Mayotte, la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et Strasbourg.

Russe

Toutes les académies de métropole, tous les départements et régions d'outre-mer et toutes les collectivités d'outre-mer sauf la Corse, la Guadeloupe, la Guyane, La Réunion, la Martinique, Mayotte, la Nouvelle-Calédonie et la Polynésie française.

Suédois

Caen, Créteil, Paris, Versailles.

Turc

Bordeaux et Grenoble pour les candidats des académies de Bordeaux, Clermont-Ferrand, Limoges et Poitiers ;
Créteil, Paris et Versailles pour les candidats des académies d'Amiens, Créteil, Lille, Paris, Rouen et Versailles ;
Orléans-Tours, Nantes et Rennes pour les candidats des académies de Caen, Nantes, d'Orléans-Tours et Rennes ;
Besançon, Lyon, Nancy- Metz et Strasbourg pour les candidats des académies de Besançon, Dijon, Reims, Lyon, Nancy-Metz et Strasbourg ;
Aix-Marseille et Toulouse pour les candidats des académies d'Aix-Marseille, Montpellier, Nice et Toulouse.

Vietnamien

Aix-Marseille, Créteil, Paris, Versailles.

Basque

Bordeaux.

Breton

Nantes, Rennes.

Catalan

Aix-Marseille, Montpellier, Toulouse.

Corse

Corse, Créteil, Nice, Paris, Versailles.

Créole

Créteil, Guadeloupe, Guyane, La Réunion, Martinique, Paris, Versailles.

Langues mélanésiennes (ajie, drehu, nengone, païci)

Nouvelle Calédonie.

Occitan-langue d'oc

Aix-Marseille, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Créteil, Grenoble, Limoges, Montpellier, Nice, Paris, Toulouse, Versailles.

Tahitien

Polynésie française.

Wallisien-futunien

Wallis et Futuna.

Article 2

Les recteurs dans leur académie et les vice-recteurs dans leur collectivité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 mars 2017.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine