Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des sous-quotas de pêche d'anguilles
Résumé. L'arrêté modifie la répartition des quotas de pêche d'anguilles entre différentes zones pour le repeuplement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 octobre 2016Art. 5 : Répartition des quotas de pêche d'anguilles
→ Version 2 : Réajustement des quotas de pêche à l'anguille
→ Version 2 : Réajustement des quotas de pêche à l'anguille
- Arrêté du 17 octobre 2016Art. 5