Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et de la secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé, en date du 29 mars 2011 :
Sont nommés membres de la Commission nationale des médicaments vétérinaires au titre du 2° de l'article R. 5141-49 du code de la santé publique, pour une durée de cinq ans :
1° En raison de leur compétence en toxicologie :
M. ALVINERIE (Michel).
M. MILLEMANN (Yves).
M. POULIQUEN (Hervé).
2° En raison de leur compétence en pharmacologie :
M. BOUSQUET-MELOU (Alain).
Mme HAGEN-PICARD (Nicole).
3° En raison de leur compétence en immunologie, virologie, bactériologie ou parasitologie :
Mme BOULLIER (Séverine).
Mme CADIERGUES (Marie Christine).
M. ZENNER (Lionel).
4° En tant que cliniciens ou vétérinaires praticiens :
Mme CHETBOUL (Valérie).
M. FAROULT (Bertrand).
M. HUGNET (Christophe).
Mme NORMAND (Valérie).
M. ROBERTON (Jacques).
5° En raison de sa compétence en épidémiologie :
M. MAILLARD (Renaud).
6° En raison de sa compétence en écotoxicité :
M. BERNY (Philippe).
7° En tant que pharmacien proposé par l'Académie nationale de pharmacie :
M. FICHEUX (Hervé).
8° En tant que responsables de pharmacie d'école nationale vétérinaire :
Mme PROUILLAC (Caroline).
M. LEFEBVRE (Hervé).
Sont nommés respectivement président et vice-président de la Commission nationale des médicaments vétérinaires au titre de l'article R. 5141-52 :
M. FAROULT (Bertrand).
Mme HAGEN-PICARD (Nicole).
Sont désignés membres de la commission pour une durée de deux ans et demi, au titre de l'article 3 du décret n° 2010-871 du 26 juillet 2010 instituant une Commission nationale des médicaments vétérinaires :
M. ALVINERIE (Michel).
M. BERNY (Philippe).
M. FAROULT (Bertrand).
M. FICHEUX (Hervé).
Mme CADIERGUES (Marie Christine).
M. HUGNET (Christophe).
M. MAILLARD (Renaud).
M. MILLEMANN (Yves).
M. ROBERTON (Jacques).
L'arrêté du 27 juillet 2009 portant nomination à la commission d'autorisation de mise sur le marché des médicaments vétérinaires prévue à l'article R. 5141-47 du code de la santé publique et l'arrêté du 27 juillet 2009 portant nomination à la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5141-98 du code de la santé publique sont abrogés à compter du 1er janvier 2011. L'arrêté du 22 décembre 2010 portant nomination à la Commission nationale des médicaments vétérinaires prévue à l'article R. 5141-48 du code de la santé publique est abrogé.