JORF n°0152 du 29 juin 2024

Article 10

Article 10

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Délais de décompression après intervention hyperbare sans immersion

Résumé Après une intervention hyperbare sans immersion, il faut respecter un temps de décompression basé sur les conditions de l'intervention et les changements de pression ou d'altitude.

A l'issue d'une intervention hyperbare exécutée sans immersion, le délai à observer avant d'être soumis à une pression absolue significativement plus basse que la pression absolue du lieu d'opération, est donné en fonction des différentes modalités d'intervention et des variations possibles de la pression ou de l'altitude, par le tableau suivant :

| | MODALITÉS D'INTERVENTION | | | | | |---------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------|-----------------|-----------------------------------------------|---------|---------| | Air comprimé
sans palier | Air comprimé
ou héliox avec paliers |Saturation héliox| Recompression d'urgence | | | | Variation de l'altitude
ou de la pression |Supérieure à 500 mètres
(50 hectopascals)| 2 heures | 12 heures |12 heures|24 heures| |Supérieure à 2 600 mètres
ou vol en avion commercial
(250 hectopascals)| 4 heures | 12 heures |12 heures
(48 heures
en offshore)|48 heures| |

En cas d'utilisation d'un système informatisé, tel que mentionné à l'article 9, pour déterminer les temps de décompression, le délai à respecter est celui fourni par ledit système lorsqu'il est supérieur à ceux indiqués dans le tableau ci-dessus.
A l'issue d'une intervention effectuée en milieu hyperbare avec respiration d'un mélange gazeux, la pratique de la plongée en apnée de même que toute activité physique intense sont interdites pendant un délai de douze heures. Cette restriction est mentionnée dans le manuel de sécurité hyperbare et dans la notice de poste prévue à l'article R. 4461-10 du code du travail remise au travailleur.


Historique des versions

Version 1

A l'issue d'une intervention hyperbare exécutée sans immersion, le délai à observer avant d'être soumis à une pression absolue significativement plus basse que la pression absolue du lieu d'opération, est donné en fonction des différentes modalités d'intervention et des variations possibles de la pression ou de l'altitude, par le tableau suivant :

MODALITÉS D'INTERVENTION

Air comprimé

sans palier

Air comprimé

ou héliox avec paliers

Saturation héliox

Recompression d'urgence

Variation de l'altitude

ou de la pression

Supérieure à 500 mètres

(50 hectopascals)

2 heures

12 heures

12 heures

24 heures

Supérieure à 2 600 mètres

ou vol en avion commercial

(250 hectopascals)

4 heures

12 heures

12 heures

(48 heures

en offshore)

48 heures

En cas d'utilisation d'un système informatisé, tel que mentionné à l'article 9, pour déterminer les temps de décompression, le délai à respecter est celui fourni par ledit système lorsqu'il est supérieur à ceux indiqués dans le tableau ci-dessus.

A l'issue d'une intervention effectuée en milieu hyperbare avec respiration d'un mélange gazeux, la pratique de la plongée en apnée de même que toute activité physique intense sont interdites pendant un délai de douze heures. Cette restriction est mentionnée dans le manuel de sécurité hyperbare et dans la notice de poste prévue à l'article R. 4461-10 du code du travail remise au travailleur.