JORF n°0128 du 4 juin 2019

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 12 : « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral », aux sous-sections 1 et 2, dans la rubrique « Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL) », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-------------------------------------------------------| |3415960| Implant coch, MED-EL, CONCERTO. | |3453357| Implant coch, MED-EL, CONCERTO PIN. | |3458024| Implant tronc cérébral, MED-EL, CONCERTO ABI 06277. | |3433478|Implant tronc cérébral, MED-EL, CONCERTO ABI PIN 06278.|

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 12 : « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral », à la sous-section 3, dans la rubrique « Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL) », les références suivantes sont radiées :
a) Dans le code 3471600, les références du processeur « OPUS 2 » suivantes sont radiées : 07592, 07587, 07586, 07594, 07593, 07596 et 07595 ;
b) Dans le code 3404608, les références du processeur « SONNET » suivantes sont radiées : 07378, 31350, 31351, 31352, 31353, 31354 et les références du processeur « SONNET EAS » suivantes sont radiées : 07746, 31355, 31356, 31357, 31358, 31359.

1 version

Historique des versions

Version 1

1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 12 : « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral », aux sous-sections 1 et 2, dans la rubrique « Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL) », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3415960

Implant coch, MED-EL, CONCERTO.

3453357

Implant coch, MED-EL, CONCERTO PIN.

3458024

Implant tronc cérébral, MED-EL, CONCERTO ABI 06277.

3433478

Implant tronc cérébral, MED-EL, CONCERTO ABI PIN 06278.

2. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 12 : « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral », à la sous-section 3, dans la rubrique « Société MED-EL Elektromedizinische Geräte Gesellschaft m.b.H (MED-EL) », les références suivantes sont radiées :

a) Dans le code 3471600, les références du processeur « OPUS 2 » suivantes sont radiées : 07592, 07587, 07586, 07594, 07593, 07596 et 07595 ;

b) Dans le code 3404608, les références du processeur « SONNET » suivantes sont radiées : 07378, 31350, 31351, 31352, 31353, 31354 et les références du processeur « SONNET EAS » suivantes sont radiées : 07746, 31355, 31356, 31357, 31358, 31359.