Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des définitions relatives aux meilleures techniques disponibles
Résumé. Les définitions des 'meilleures techniques disponibles' et d'autres termes liés à la protection de l'environnement sont précisées pour mieux encadrer les émissions industrielles.
A modifié les dispositions suivantes :