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Titre III

DISPOSITIONS SPÉCIALES RELATIVES À LA MANUTENTION

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Section I

MESURES DE SÉCURITÉ À PRENDRE SUR LES BATEAUX ET LES NAVIRES

JORF n°0147 du 27 juin 2009

Section IV : ADMISSION - CHARGEMENT ET DÉCHARGEMENT DES CONTENEURS

34-1. Conformité des conteneurs

Tout conteneur non conforme aux disposions du règlement annexé à l'ADN est immobilisé et remis à son propriétaire dans les plus brefs délais.

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