En vigueur depuis le 11 juin 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Exécution et publication d'un arrêté par le directeur général du CNRS
Résumé. Le directeur général du CNRS est responsable de la mise en œuvre de cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.
Le directeur général du Centre national de la recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.