Arrêté du 29 mai 2006

Article 6

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Article 6

Lorsqu'il ne s'agit pas du stud-book d'origine de la race, le règlement doit assurer le respect des principes énumérés à l'

article 5

du présent arrêté fixés par le stud-book d'origine de la race.

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En vigueur depuis le 31 mai 2006

Lorsqu'il ne s'agit pas du stud-book d'origine de la race, le règlement doit assurer le respect des principes énumérés à l'article 5 du présent arrêté fixés par le stud-book d'origine de la race.

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cite  Arrêté 2006-05-29 art. 5

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