Arrêté du 29 mai 2006
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Abrogé1 janvier 2010
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LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE
Abrogé1 janvier 2010Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2010
En vigueur du mercredi 31 mai 2006 au jeudi 31 décembre 2009
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