JORF n°125 du 31 mai 1997

Par arrêté du Premier ministre en date du 29 mai 1997, sont nommés membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels :
- en qualité de représentant titulaire du ministre du travail et des affaires sociales : M. Janiaut (Hervé), en remplacement de M. Pasquier (Jean-Luc) ;
- en qualité de représentant suppléant du ministère du travail et des affaires sociales : M. Brillanceau (François) ;
- en qualité de représentant suppléant du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation : Mme Micmacher (Carole), en remplacement de Mme Melik (Nathalie).

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Par arrêté du Premier ministre en date du 29 mai 1997, sont nommés membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels :

- en qualité de représentant titulaire du ministre du travail et des affaires sociales : M. Janiaut (Hervé), en remplacement de M. Pasquier (Jean-Luc) ;

- en qualité de représentant suppléant du ministère du travail et des affaires sociales : M. Brillanceau (François) ;

- en qualité de représentant suppléant du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation : Mme Micmacher (Carole), en remplacement de Mme Melik (Nathalie).