JORF n°125 du 31 mai 1997

Arrêté du 29 mai 1997

Par arrêté du Premier ministre en date du 29 mai 1997, sont nommés membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels :
- en qualité de représentant titulaire du ministre du travail et des affaires sociales : M. Janiaut (Hervé), en remplacement de M. Pasquier (Jean-Luc) ;
- en qualité de représentant suppléant du ministère du travail et des affaires sociales : M. Brillanceau (François) ;
- en qualité de représentant suppléant du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation : Mme Micmacher (Carole), en remplacement de Mme Melik (Nathalie).

NOMINATION DE MEMBRES:

EN QUALITE DE REPRESENTANT TITULAIRE DU MINISTRE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES: M. JANIAUT HERVE,EN REMPLACEMENT DE M. PASQUIER JEAN-LUC;

EN QUALITE DE REPRESENTANT SUPPLEANT DU MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES: M. BRILLANCEAU FRANCOIS;

EN QUALITE DE REPRESENTANT SUPPLEANT DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE,DE LA PECHE ET DE L'ALIMENTATION: MME. MICMACHER CAROLE,EN REMPLACEMENT DE MME. MELIK NATHALIE.