Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des responsabilités du directeur de l'institut
Résumé. Le directeur de l'institut adapte ses responsabilités pour mieux former les élèves et informer le jury.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 août 2007Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 23 août 2007Art. 2