Abrogé par Arrêté du 5 juin 2018 - art. 5 (Ab)
Créé le 8 septembre 2011 · Abrogé le 9 juillet 2018
Le directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.