Abrogé par Arrêté du 3 janvier 2022 - art. 1 (V)
Créé le 15 juillet 2009 · Abrogé le 1 février 2022
Les référentiels professionnels et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport (Brevet professionnel dans le domaine du sport) figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.