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Arrêté du 29 juin 2009

Article 1

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Article 1

Il est créé une unité capitalisable complémentaire football américain associée aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, dont la liste figure en annexe I du présent arrêté.

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Abrogé1 février 2022

Créé le 15 juillet 2009 · Abrogé le 1 février 2022

Il est créé une unité capitalisable complémentaire football américain associée aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, dont la liste figure en annexe I du présent arrêté.

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En vigueur du mercredi 15 juillet 2009 au lundi 31 janvier 2022

Source : Légifrance