En vigueur depuis le 12 juillet 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du tableau des maladies professionnelles
Résumé. Un arrêté modifie le tableau des maladies professionnelles dans un texte de loi.
Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 15 juillet 1980 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.