Arrêté du 29 juin 2009

Article 1

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Article 1

Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 15 juillet 1980 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 juillet 2009

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Modification du tableau des maladies professionnelles

Résumé. Un arrêté modifie le tableau des maladies professionnelles dans un texte de loi.

Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 15 juillet 1980 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté du 15 juillet 1980art. ANNEXE I (V)

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