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Arrêté du 29 juin 2006
Abrogé12 janvier 2013
Le ministre délégué à l'industrie,
Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 portant création du Groupe des écoles des télécommunications ;
Vu la délibération du conseil de l'Institut national des télécommunications du 20 décembre 2005,
Arrête :
Fait à Paris, le 29 juin 2006.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des entreprises,
L. Rousseau
Abrogé depuis le samedi 12 janvier 2013
En vigueur du mercredi 23 septembre 2009 au vendredi 11 janvier 2013
Arrêté du 29 juin 2006
Modifié parDécret n°2009-1136 du 21 septembre 2009art. 10
En vigueur du lundi 24 juillet 2006 au mardi 22 septembre 2009
Arrêté du 29 juin 2006
FORMATIONS DISPENSÉES
TITRE Ier : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION INITIALE
TITRE II : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION
TITRE III : ÉTUDIANTS STAGIAIRES
TITRE IV : AUDITEURS LIBRES
TITRE V
TITRE VI : ORGANISATION DU CONCOURS
TITRE VII : ORGANISATION DES ADMISSIONS SUR TITRES
TITRE VIII : ORGANISATION DES ADMISSIONS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION