Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 29 juin 2006
portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école d'ingénieurs de Télécom et Management SudParis, Télécom SudParis
Le ministre délégué à l'industrie,
Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 portant création du Groupe des écoles des télécommunications ;
Vu la délibération du conseil de l'Institut national des télécommunications du 20 décembre 2005,
Arrête :
FORMATIONS DISPENSÉES
Abrogé12 janvier 2013TITRE Ier : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION INITIALE
Abrogé12 janvier 2013TITRE II : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION
Abrogé12 janvier 2013TITRE III : ÉTUDIANTS STAGIAIRES
Abrogé12 janvier 2013TITRE IV : AUDITEURS LIBRES
Abrogé12 janvier 2013TITRE V
Abrogé12 janvier 2013TITRE VI : ORGANISATION DU CONCOURS
Abrogé12 janvier 2013TITRE VII : ORGANISATION DES ADMISSIONS SUR TITRES
Abrogé12 janvier 2013TITRE VIII : ORGANISATION DES ADMISSIONS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION
Abrogé12 janvier 2013Fait à Paris, le 29 juin 2006.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des entreprises,
L. Rousseau
Abrogé depuis le samedi 12 janvier 2013
En vigueur du mercredi 23 septembre 2009 au vendredi 11 janvier 2013
Modifié parDécret n°2009-1136 du 21 septembre 2009art. 10 : Changement de noms des écoles d'ingénieurs
En vigueur du lundi 24 juillet 2006 au mardi 22 septembre 2009