JORF n°0307 du 28 décembre 2024

Arrêté du 23 décembre 2024

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Vigne »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de la variété de vigne Artys au catalogue officiel

Résumé La variété de vigne Artys est maintenant officiellement reconnue et peut être vendue en Europe.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne (liste A), la variété de plant de vigne désignée ci-après :

| Usage |Dénomination|Synonyme(s)
utilisable(s)|Couleur de la baie| Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice | |-------------------------|------------|---------------------------------|------------------|------------------------------------------------------------------------------------------| |Variété à raisins de cuve| Artys (1) | - | Blanche |Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).|

(1) Variété issue d'hybridation interspécifique.

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Article 2

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Publication au Journal officiel

Résumé Cet arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 23 décembre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen