Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles sur les installations de ventilation
Résumé. L'arrêté modifie les règles sur les installations de ventilation en distinguant deux types de réseaux.
A modifié les dispositions suivantes :