JORF n°0181 du 31 juillet 2024

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 28 juin 2024

Résumé Cet article met à jour certaines règles et titres dans un arrêté précédent.

L'arrêté du 28 juin 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° Le tableau figurant à l'article 2 est remplacé par le tableau suivant :
«

|Groupes d'emplois|Transferts|Nombre maximal d'emplois temporaire| |-----------------|----------|-----------------------------------| | Groupe 1 | 0 | 21 | | Groupe 2 | 0 | 24 | | Groupe 3 | + 6 | 109 | | Groupe 4 | + 3 | 129 | | Groupe 5 | -9 | 112 |

» ;
2° L'article 3 est ainsi modifié :
a) Au 1°, le cinquième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« 11° Général commandant la force et les opérations terrestres, commandant terre pour l'Europe ; »
b) Au 4°, le quarante et unième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« 125° Officier général “ relations internationales ” de l'armée de l'air et de l'espace ; »
c) Au 5° :

-le quatorzième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 43° Commandant de l'école du matériel ou commandant de l'école du train et de la logistique opérationnelle (1) ; »

-le vingt-quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 50° Chargé de mission auprès du major général de l'armée de terre ; »

-le vingt-sixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 54° Inspecteur à l'inspection de l'armée de terre ; »

-le trente-huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 65° Général commandant de l'école d'artillerie ou général commandant de l'école de l'infanterie (2) ; »
3° L'annexe est ainsi modifiée :
a) Au tableau du 2.1 :

-à la soixante-deuxième ligne, les mots : « Chargé des fonctions de sous-directeur du » sont remplacés par les mots : « Général commandant le » ;
-à la soixante et onzième ligne, les mots : « délégué aux relations extérieures » sont remplacés par les mots : « “ relations internationales ” » ;
-à la quatre-vingtième ligne, le mot : « 80 » est remplacé par le mot : « 100 » ;
-à la cent-quatrième ligne, le mot : « 6 » est remplacé par le mot : « 7 » ;
-à la cent-quinzième ligne, le mot : « 2 » est remplacé par le mot : « 1 » ;
-il est ajouté une cent-seizième ligne ainsi rédigée :

«

|Chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées| 1 |70 | |:-------------------------------------------------------|:-:|:-:|

» ;
b) Au tableau du 2.2 :

-à la quatrième ligne, après le mot : « terrestres », sont ajoutés les mots : «, commandant terre pour l'Europe » ;
-à la cinquantième ligne, le mot : « 100 » est remplacé par le mot : « 80 » ;
-à la soixante-sixième ligne, les mots : « Commandant de niveau divisionnaire » sont remplacés par les mots : « Général commandant la brigade de maintenance » ;
-la soixante-septième ligne est supprimée.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 28 juin 2024 susvisé est ainsi modifié :

1° Le tableau figurant à l'article 2 est remplacé par le tableau suivant :

«

Groupes d'emplois

Transferts

Nombre maximal d'emplois temporaire

Groupe 1

0

21

Groupe 2

0

24

Groupe 3

+ 6

109

Groupe 4

+ 3

129

Groupe 5

-9

112

» ;

2° L'article 3 est ainsi modifié :

a) Au 1°, le cinquième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 11° Général commandant la force et les opérations terrestres, commandant terre pour l'Europe ; »

b) Au 4°, le quarante et unième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 125° Officier général “ relations internationales ” de l'armée de l'air et de l'espace ; »

c) Au 5° :

-le quatorzième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 43° Commandant de l'école du matériel ou commandant de l'école du train et de la logistique opérationnelle (1) ; »

-le vingt-quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 50° Chargé de mission auprès du major général de l'armée de terre ; »

-le vingt-sixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 54° Inspecteur à l'inspection de l'armée de terre ; »

-le trente-huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 65° Général commandant de l'école d'artillerie ou général commandant de l'école de l'infanterie (2) ; »

3° L'annexe est ainsi modifiée :

a) Au tableau du 2.1 :

-à la soixante-deuxième ligne, les mots : « Chargé des fonctions de sous-directeur du » sont remplacés par les mots : « Général commandant le » ;

-à la soixante et onzième ligne, les mots : « délégué aux relations extérieures » sont remplacés par les mots : « “ relations internationales ” » ;

-à la quatre-vingtième ligne, le mot : « 80 » est remplacé par le mot : « 100 » ;

-à la cent-quatrième ligne, le mot : « 6 » est remplacé par le mot : « 7 » ;

-à la cent-quinzième ligne, le mot : « 2 » est remplacé par le mot : « 1 » ;

-il est ajouté une cent-seizième ligne ainsi rédigée :

«

Chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées

1

70

» ;

b) Au tableau du 2.2 :

-à la quatrième ligne, après le mot : « terrestres », sont ajoutés les mots : «, commandant terre pour l'Europe » ;

-à la cinquantième ligne, le mot : « 100 » est remplacé par le mot : « 80 » ;

-à la soixante-sixième ligne, les mots : « Commandant de niveau divisionnaire » sont remplacés par les mots : « Général commandant la brigade de maintenance » ;

-la soixante-septième ligne est supprimée.