Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de surveillance des eaux souterraines
Résumé. L'arrêté modifie les règles de surveillance de la qualité des eaux souterraines en ajustant les densités minimales de contrôle et les paramètres à analyser.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2010Art. Annexe VII → Version 2
- Arrêté du 25 janvier 2010Art. Annexe VII