Arrêté du 29 juillet 2011

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« A N N E X E V I I
DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME
DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
A. - Densités minimales

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 217 du 18/09/2011 texte numéro 5

B. - Paramètres et fréquences

Deux niveaux d'analyses seront menés :
― une analyse de type « photographique » réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année du programme de surveillance : elle s'applique à une liste complète de paramètres et permet de disposer régulièrement d'un état complet de la masse d'eau (tableau ci-après à adapter en fonction du contexte de chaque masse d'eau).
Physico-chimie in situ Température
  Conductivité
  pH
  Potentiel d'oxydo-réduction (Eh)
  Oxygène dissous
Eléments majeurs Hydrogéno carbonates (HCO3-)
  Carbonates (CO3²-)
  Chlorures (Cl-)
  Sulfates (SO4²-)
  Calcium (Ca²+)
  Magnésium (Mg²+)
  Sodium (Na+)
  Potassium (K+)
Matières organiques oxydables Oxydabilité au KMnO4 à chaud en milieu acide
  Carbone organique dissous (COD)
Matières en suspension Turbidité
  Fer total
  Manganèse total
Minéralisation et salinité Dureté totale
  Silicates (SiO2)
  Fluorures (F-)
Composés azotés Nitrates (NO3-)
  Ammonium (NH4+)
Micropolluants minéraux Antimoine (Sb)
  Arsenic (As)
  Bore (B)
  Cadmium (Cd)
  Chrome total (Cr tot)
  Cuivre (Cu)
  Cyanures (CN― )
  Mercure (Hg)
  Nickel (Ni)
  Plomb (Pb)
  Sélénium (Se)
  Zinc (Zn)
Micropolluants organiques
Environnement rural
Organochlorés :
― lindane ou HCH
― métolachlore
― métazachlore
Environnement rural
ou industriel/urbain
Organoazotés :
― atrazine
― simazine
― déséthylatrazine
― déséthylsimazine
― terbuthylazine
Environnement rural
ou industriel/urbain
Urées substituées :
― diuron
― isoproturon
― chlortoluron
Environnement industriel
et/ou urbain
Composés organo-halogénés volatils (COV) :
― tétrachloroéthylène
― trichloroéthylène ou trichloroéthène
― chloroforme
― tétrachlorure de carbone
― 1,1,1 trichloroéthane
Autres paramètres à considérer en fonction de la masse d'eau Composés organophosphorés
Composés organostanniques
Hydrocarbures persistants et substances organiques toxiques persistantes et bioaccumulables
Produits biocides et phytopharmaceutiques
Listes de pesticides établies par les groupes régionaux chargés des phytosanitaires (listes SIRIS régionales)
― des analyses 1 à 2 fois par an avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux pour les nappes libres, un prélèvement par an pour les nappes captives.
Les paramètres analysés sont a minima les suivants :
Physico-chimie in situ Température
  Conductivité
  pH
  Potentiel d'oxydo-réduction (Eh)
  Oxygène dissous
Eléments majeurs Hydrogéno carbonates (HCO3-)
  Carbonates (CO3²-)
  Chlorures (Cl-)
  Sulfates (SO4²-)
  Calcium (Ca²+)
  Magnésium (Mg²+)
  Sodium (Na+)
  Potassium (K+)
Matières organiques oxydables Oxydabilité au KMnO4 à chaud en milieu acide
  Carbone organique dissous (COD)
Matières en suspension Turbidité
  Fer total
  Manganèse total
Minéralisation et salinité Dureté totale
  Silicates (SiO²)
Composés azotés Nitrates (NO3-)
  Ammonium (NH4+)
Micropolluants organiques Famille des triazines (+ métabolites)
Famille des urées substituées
Substances identifiées au niveau régional
Il convient d'ajouter à cette liste les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.
La fréquence des analyses peut également être adaptée afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Contrôle de la qualité des eaux souterraines

Résumé. Un arrêté du 29 juillet 2011 fixe les règles pour surveiller la qualité chimique des eaux souterraines, en analysant différents paramètres comme les nitrates, les pesticides et les métaux lourds.

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DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME
DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
A. - Densités minimales

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 217 du 18/09/2011 texte numéro 5

B. - Paramètres et fréquences

Deux niveaux d'analyses seront menés :
― une analyse de type « photographique » réalisée tous les six ans sur tous les sites de contrôle, la première année du programme de surveillance : elle s'applique à une liste complète de paramètres et permet de disposer régulièrement d'un état complet de la masse d'eau (tableau ci-après à adapter en fonction du contexte de chaque masse d'eau).
Physico-chimie in situ Température
  Conductivité
  pH
  Potentiel d'oxydo-réduction (Eh)
  Oxygène dissous
Eléments majeurs Hydrogéno carbonates (HCO3-)
  Carbonates (CO3²-)
  Chlorures (Cl-)
  Sulfates (SO4²-)
  Calcium (Ca²+)
  Magnésium (Mg²+)
  Sodium (Na+)
  Potassium (K+)
Matières organiques oxydables Oxydabilité au KMnO4 à chaud en milieu acide
  Carbone organique dissous (COD)
Matières en suspension Turbidité
  Fer total
  Manganèse total
Minéralisation et salinité Dureté totale
  Silicates (SiO2)
  Fluorures (F-)
Composés azotés Nitrates (NO3-)
  Ammonium (NH4+)
Micropolluants minéraux Antimoine (Sb)
  Arsenic (As)
  Bore (B)
  Cadmium (Cd)
  Chrome total (Cr tot)
  Cuivre (Cu)
  Cyanures (CN― )
  Mercure (Hg)
  Nickel (Ni)
  Plomb (Pb)
  Sélénium (Se)
  Zinc (Zn)
Micropolluants organiques
Environnement rural
Organochlorés :
― lindane ou HCH
― métolachlore
― métazachlore
Environnement rural
ou industriel/urbain
Organoazotés :
― atrazine
― simazine
― déséthylatrazine
― déséthylsimazine
― terbuthylazine
Environnement rural
ou industriel/urbain
Urées substituées :
― diuron
― isoproturon
― chlortoluron
Environnement industriel
et/ou urbain
Composés organo-halogénés volatils (COV) :
― tétrachloroéthylène
― trichloroéthylène ou trichloroéthène
― chloroforme
― tétrachlorure de carbone
― 1,1,1 trichloroéthane
Autres paramètres à considérer en fonction de la masse d'eau Composés organophosphorés
Composés organostanniques
Hydrocarbures persistants et substances organiques toxiques persistantes et bioaccumulables
Produits biocides et phytopharmaceutiques
Listes de pesticides établies par les groupes régionaux chargés des phytosanitaires (listes SIRIS régionales)
― des analyses 1 à 2 fois par an avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux pour les nappes libres, un prélèvement par an pour les nappes captives.
Les paramètres analysés sont a minima les suivants :
Physico-chimie in situ Température
  Conductivité
  pH
  Potentiel d'oxydo-réduction (Eh)
  Oxygène dissous
Eléments majeurs Hydrogéno carbonates (HCO3-)
  Carbonates (CO3²-)
  Chlorures (Cl-)
  Sulfates (SO4²-)
  Calcium (Ca²+)
  Magnésium (Mg²+)
  Sodium (Na+)
  Potassium (K+)
Matières organiques oxydables Oxydabilité au KMnO4 à chaud en milieu acide
  Carbone organique dissous (COD)
Matières en suspension Turbidité
  Fer total
  Manganèse total
Minéralisation et salinité Dureté totale
  Silicates (SiO²)
Composés azotés Nitrates (NO3-)
  Ammonium (NH4+)
Micropolluants organiques Famille des triazines (+ métabolites)
Famille des urées substituées
Substances identifiées au niveau régional
Il convient d'ajouter à cette liste les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.
La fréquence des analyses peut également être adaptée afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis. »

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