Article 3
A l'arrêté du 1er avril 2009 susvisé, à l'article 1er, le mot : « Fanny » est remplacé par le mot : « Luciole ».
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JORF n°0186 du 12 août 2011
Article 3
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Version 1
A l'arrêté du 1er avril 2009 susvisé, à l'article 1er, le mot : « Fanny » est remplacé par le mot : « Luciole ».