Abrogé par Arrêté du 24 août 2010 - art. 1
Créé le 1 août 2009
La sous-direction des systèmes d'information comprend :
1° Le bureau de la production ;
2° Le bureau de l'organisation et de l'administration ;
3° Le bureau du soutien technique.
Abrogé depuis le samedi 4 septembre 2010
Abrogé parArrêté du 24 août 2010art. 1
En vigueur du samedi 1 août 2009 au vendredi 3 septembre 2010
La sous-direction des systèmes d'information comprend :
1° Le bureau de la production ;
2° Le bureau de l'organisation et de l'administration ;
3° Le bureau du soutien technique.