Abrogé par Arrêté du 4 mai 2012 - art. 8
Créé le 1 août 2009 · Abrogé le 1 août 2012
La sous-direction des ressources humaines comprend :
1° Le bureau de l'organisation et des effectifs ;
2° Le bureau du personnel ;
3° Le bureau de la formation.
Arrêté du 29 juillet 2009
La sous-direction des ressources humaines comprend :
1° Le bureau de l'organisation et des effectifs ;
2° Le bureau du personnel ;
3° Le bureau de la formation.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 4 mai 2012 - art. 8
Créé le 1 août 2009 · Abrogé le 1 août 2012
La sous-direction des ressources humaines comprend :
1° Le bureau de l'organisation et des effectifs ;
2° Le bureau du personnel ;
3° Le bureau de la formation.
Abrogé depuis le mercredi 1 août 2012
Abrogé parArrêté du 4 mai 2012art. 8
En vigueur du samedi 1 août 2009 au mardi 31 juillet 2012
Source : Légifrance