Au titre VI (Contrôle général des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, à l'article 14, le III est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au 3°, le premier et le troisième tiret sont remplacés respectivement par les dispositions suivantes :

« - d'inspection de la médecine de prévention, à M. le contrôleur général des armées Claude Sornat, chef du groupe des inspections, dans la limite de ses attributions ; à M. le contrôleur général des armées Christian Giner, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le contrôleur général des armées Claude Sornat ; » ;

« - d'inspection du travail dans les armées, à M. le contrôleur général des armées Christian Giner, dans la limite de ses attributions ; à M. le contrôleur général des armées Claude Sornat, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le contrôleur général des armées Christian Giner ; ».

2° Le 5° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 5° En matière de coordination de la réglementation et du contrôle des matériels de guerre et des biens sensibles, à M. le contrôleur général des armées Michel Patenôtre et à M. le contrôleur des armées Christophe Jacquot ; ».