Abrogé29 février 2008
Abrogé par Arrêté du 15 février 2008 - art. 27 (Ab)
Créé le 1 août 2003
La liste des enseignements, leur répartition et leur organisation sont établies par le directeur de l'école, après délibération du conseil d'administration, le conseil des études et de la recherche ayant été entendu.