JORF n°189 du 15 août 1992

ANNEXE

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Inondations et coulées de boue du 12 août 1991

Arrondissement de Gap

Canton de Savines-le-Lac:
Commune de Réallon.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 1991

Arrondissement de Jonzac

Canton de Mirambeau:
Commune de Mirambeau.

DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 1991

Arrondissement de Périgueux

Canton de Montagrier:
Commune de Celles.

Inondations et coulées de boue du 25 septembre 1991

Arrondissement de Périgueux

Canton de Neuvic-sur-l'Isle:
Communes de Douzillac et Neuvic-sur-l'Isle.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 septembre 1991

Arrondissement de Toulouse

Canton de Léguevin:
Commune de Plaisance-du-Touch.
Canton de Toulouse-Ouest:
Communes de Colomiers et Tournefeuille.


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Inondations et coulées de boue du 12 août 1991

Arrondissement de Gap

Canton de Savines-le-Lac:

Commune de Réallon.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 1991

Arrondissement de Jonzac

Canton de Mirambeau:

Commune de Mirambeau.

DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Inondations et coulées de boue du 12 septembre 1991

Arrondissement de Périgueux

Canton de Montagrier:

Commune de Celles.

Inondations et coulées de boue du 25 septembre 1991

Arrondissement de Périgueux

Canton de Neuvic-sur-l'Isle:

Communes de Douzillac et Neuvic-sur-l'Isle.

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 septembre 1991

Arrondissement de Toulouse

Canton de Léguevin:

Commune de Plaisance-du-Touch.

Canton de Toulouse-Ouest:

Communes de Colomiers et Tournefeuille.